Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APT OEUFS
COUPIER Fernand

Numéro de dépôt :
1129237
Date de dépôt :
16/10/1979
Lieu de dépôt :
Trib Avignon

Présentation de la marque APT OEUFS

Déposée le 16 octobre 1979 par COUPIER Fernand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib Avignon), la marque française « APT OEUFS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COUPIER Fernand domicilié(e) LE CHENE-84400-APT - France.

La marque APT OEUFS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1129237.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque APT OEUFS est expirée depuis le 16 octobre 1989.

COUPIER Fernand a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TANAGRA "L'OEUF EXTRA" , TANAGRA "L'OEUF EXTRA"


COUPIER Fernand - LE CHENE-84400-APT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-043

Emballages (fourreaux) boites carton pour oeufs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.